Séances du Conseil Municipal

Documents en consultation et téléchargement

• Année 2025
  • 2025-12-08
    • Ordre du jour
      • 2025-12-08-ordre du jour.pdf publié le 01/12/2025 à 10:52
  • 2025-09-22
    • Procès verbal
    • Ordre du jour
      • 2025-09-22-ordre du jour.pdf publié le 04/11/2025 à 11:02
    • Délibérations
      • 2025-09-09-opérations foncières cession parcelle cadastrée AH603 .pdf publié le 04/11/2025 à 11:02
      • 2025-09-08-décision du CM sur la ZA-EnR.pdf publié le 04/11/2025 à 11:02
      • 2025-09-07-adoption convention avec le CDG34 adhésion à la mission secrétaire général mairie itinérant.pdf publié le 04/11/2025 à 11:02
      • 2025-09-06-modification tableau effectifs création poste adjoint technique principal 1ère classe titulaire temps non complet.pdf publié le 04/11/2025 à 11:02
      • 2025-09-05-adoption convention herault energies renforcement réseau basse tension rue Pons et Av- Campagnan.pdf publié le 04/11/2025 à 11:02
      • 2025-09-04-demande subvention Etat CR et CD Etude hydraulique ruissellement et débordement Rieu.pdf publié le 04/11/2025 à 11:02
      • 2025-09-03-rapport activités 2024 SIVOM.pdf publié le 04/11/2025 à 11:02
      • 2025-09-02-mise à disposition opérateur sportif agent CCC période estivale.pdf publié le 04/11/2025 à 11:02
      • 2025-09-01-modification convention et règlement salle de la Gare.pdf publié le 04/11/2025 à 11:02
    • Annexes
      • Règlement espace gare.pdf publié le 04/11/2025 à 11:02
      • Convention de mise a disposition opérateur sportif agent CCC période estivale.pdf publié le 04/11/2025 à 11:02
  • 2025-06-23
    • Procès verbal
      • 2025-06-23-procès verbal.pdf publié le 04/11/2025 à 11:00
    • Ordre du jour
      • 2025-06-23-ordre du jour.pdf publié le 04/11/2025 à 11:01
    • Délibérations
      • 2025-06-15-régie générale de recettes autorisation destruction tickets droits de photocopie et relevés cadastraux.pdf publié le 04/11/2025 à 11:01
      • 2025-06-14 -adoption convention quadripartite implantation point tri déchets ménagers Résidence Les Chênes.pdf publié le 04/11/2025 à 11:01
      • 2025-06-13-cession voirie parcelle AE 1340.pdf publié le 04/11/2025 à 11:01
      • 2025-06-12-mandat cdg 34 Risque Santé.pdf publié le 04/11/2025 à 11:01
      • 2025-06-11-adhésion au réseau des bibliothèques CCC.pdf publié le 04/11/2025 à 11:01
      • 2025-06-10-dépôt dossier d'éligibilité pour le secteur des halles au titre des procédures RHI THIRORI auprès Etat.pdf publié le 04/11/2025 à 11:01
      • 2025-06-09-adoption règlement cimetières communaux.pdf publié le 04/11/2025 à 11:01
      • 2025-06-08-convention partenariat avec organisme APIJE utilisation annexes mairie.pdf publié le 04/11/2025 à 11:01
      • 2025-06-07-aliénation de biens acquis depuis moins 5 ans modification.pdf publié le 04/11/2025 à 11:01
      • 2025-06-06-admission en non valeur.pdf publié le 04/11/2025 à 11:01
      • 2025-06-05-convention de partenariat mise à disposition d'un environnement numérique de travail.pdf publié le 04/11/2025 à 11:01
      • 2025-06-04-adoption convention mise à disposition salle gare.pdf publié le 04/11/2025 à 11:01
      • 2025-06-03-dénomination de l'espace Gare.pdf publié le 04/11/2025 à 11:01
      • 2025-06-02-demande subvention Hérault Energies menuiseries 2025 ecole Dolto.pdf publié le 04/11/2025 à 11:01
      • 2025-06-01-demande d'aide au loyer Epicerie Italienne Allegria.pdf publié le 04/11/2025 à 11:01
    • Annexes
      • Règlement mise a disposition de l'espace gare.pdf publié le 04/11/2025 à 11:01
      • Règlement des cimetières communaux Paulhan.pdf publié le 04/11/2025 à 11:02
      • Convention partenariat pour la mise à disposition ENT.pdf publié le 04/11/2025 à 11:02
      • Convention partenariat avec APIJE utilisation locaux communaux.pdf publié le 04/11/2025 à 11:01
      • Convention aide à la location CCC au profit commerces ou ativités artisanales Allegria.pdf publié le 04/11/2025 à 11:01
      • Convention adhésion au réseau des bibliothèques du Clermontais.pdf publié le 04/11/2025 à 11:01
  • 2025-03-10
    • Procès verbal
      • 2025-03-10-procès verbal.pdf publié le 04/11/2025 à 10:59
    • Ordre du jour
      • 2025-03-10-ordre du jour.pdf publié le 04/11/2025 à 10:59
    • Délibérations
      • 2025-03-12-motion de soutien correspondants journal Midi Libre.pdf publié le 04/11/2025 à 11:00
      • 2025-03-11-adoption convention Hérault Energies renforcement creation depart basse tension.pdf publié le 04/11/2025 à 11:00
      • 2025-03-10-adoption convention Hérault Energies rues Siplet et des Abeilles.pdf publié le 04/11/2025 à 11:00
      • 2025-03-09-accord de principe projet construction caserne de gendarmerie sur le territoire communal.pdf publié le 04/11/2025 à 11:00
      • 2025-03-08-participation appel offres assurance risques statutaires cdg 34.pdf publié le 04/11/2025 à 11:00
      • 2025-03-07-adoption convention partenariat installation colonne de tri verre semi enterrée Syndicat Centre Hérault.pdf publié le 04/11/2025 à 11:00
      • 2025-03-06-subventions aux associations 2025.pdf publié le 04/11/2025 à 11:00
      • 2025-03-05-bilan des acquisitions et cessions immobilieres 2024.pdf publié le 04/11/2025 à 11:00
      • 2025-03-04-révision et actualisation autorisations de programmes et crédits de paiement.pdf publié le 04/11/2025 à 11:00
      • 2025-03-03-vote taux d'imposition 2025.pdf publié le 04/11/2025 à 11:00
      • 2025-03-02-vote budget primitif communal 2025.pdf publié le 04/11/2025 à 11:00
      • 2025-03-01-approbation compte financier unique 2024 de Paulhan.pdf publié le 04/11/2025 à 11:00
    • Annexes
      • Convention Syndicat Centre Hérault installation colonne de verre semi-enterrée.pdf publié le 04/11/2025 à 11:00
      • Convention Hérault Energies rues Siplet rue Abeilles.pdf publié le 04/11/2025 à 11:00
      • Convention Hérault Energies poste Négrou.pdf publié le 04/11/2025 à 11:00
      • CFU 2024.pdf publié le 04/11/2025 à 11:00
      • CFU 2024 page signatures.pdf publié le 04/11/2025 à 11:00
      • BP 2025.pdf publié le 04/11/2025 à 11:00
      • BP 2025 page signatures.pdf publié le 04/11/2025 à 11:00
      • Bilan des acquisitions et cessions immobilieres 2024.pdf publié le 04/11/2025 à 11:00
  • 2025-02-03
    • Procès verbal
      • 2025-02-03-procès verbal.pdf publié le 04/11/2025 à 10:56
    • Ordre du jour
      • 2025-02-03-ordre du jour.pdf publié le 04/11/2025 à 10:56
    • Délibérations
      • 2025-02-07-DOB sur la base du rapport d'orientation budgétaire 2025.pdf publié le 04/11/2025 à 10:57
      • 2025-02-06-adoption convention mise à disposition agents de police muncipale et leurs équipement au bénéfice Aspiran .pdf publié le 04/11/2025 à 10:57
      • 2025-02-05-projet extension zone d'activités économiques avis scénario aménagement hydraulique.pdf publié le 04/11/2025 à 10:57
      • 2025-02-04-communication rapport annuel prix et qualité du service public élimination déchets 2023.pdf publié le 04/11/2025 à 10:57
      • 2025-02-03-attribution subvention dans le cadre du plan rénovation façades.pdf publié le 04/11/2025 à 10:57
      • 2025-02-02-cession de voirie parcelle cadastrée AH n°875.pdf publié le 04/11/2025 à 10:57
      • 2025-02-01-actualisation de la convention d'instruction technique urbanisme.pdf publié le 04/11/2025 à 10:57
    • Annexes
      • ROB 2025.pdf publié le 04/11/2025 à 10:56
      • Convention instruction technique urbanisme.pdf publié le 04/11/2025 à 10:56
      • Convention de mise à disposition agents PM Paulhan et leurs équipements à Aspiran.pdf publié le 04/11/2025 à 10:56
• Année 2024
  • 2024-12-09
    • Procès verbal
      • 2024-12-09-procès verbal.pdf publié le 29/10/2025 à 15:09
    • Ordre du jour
      • 2024-12-09-ordre du jour.pdf publié le 29/10/2025 à 15:09
    • Délibérations
      • 2024-12-20-budget commune décision modificative n°3.pdf publié le 29/10/2025 à 15:10
      • 2024-12-19-adoption convention mission remplacement CDG 34.pdf publié le 29/10/2025 à 15:10
      • 2024-12-18-approbation rapport eau.pdf publié le 29/10/2025 à 15:10
      • 2024-12-17-approbation rapports assainissement.pdf publié le 29/10/2025 à 15:10
      • 2024-12-16-adoption convention avec EPTB exposition itinérante inondation fleuve hérault.pdf publié le 29/10/2025 à 15:10
      • 2024-12-15-dénomination voie verte.pdf publié le 29/10/2025 à 15:10
      • 2024-12-14-dénomination square Sainte Claire.pdf publié le 29/10/2025 à 15:10
      • 2024-12-13-création poste d'adjoint administratif non titulaire temps non complet.pdf publié le 29/10/2025 à 15:10
      • 2024-12-12-demande dotations Etat réhabilitation halle travaux désimperméabilisation cour Arc en ciel.pdf publié le 29/10/2025 à 15:10
      • 2024-12-11-demande prorogation subvention CCC réhabilitation ancienne gare tranche 2.pdf publié le 29/10/2025 à 15:10
      • 2024-12-10-adhésion convention risque Prévoyance.pdf publié le 29/10/2025 à 15:11
      • 2024-12-09-adoption convention mise à disposition opérateur activités sportives CCC année scolaire 2024 2025.pdf publié le 29/10/2025 à 15:10
      • 2024-12-08-adoption convention partenariat accueil et organisation spectacles le théâtre le Sillon.pdf publié le 29/10/2025 à 15:10
      • 2024-12-07-adoption convention mise à disposition local France Services annexes mairie.pdf publié le 29/10/2025 à 15:10
      • 2024-12-06-renouvellement convention occupation temporaire domaine public QQOA.pdf publié le 29/10/2025 à 15:10
      • 2024-12-05-instauration ISFE police municipale.pdf publié le 29/10/2025 à 15:10
      • 2024-12-04-avis ouvertures dominicales magasin Action.pdf publié le 29/10/2025 à 15:10
      • 2024-12-03-autorisation mandatement dépenses d'investissement.pdf publié le 29/10/2025 à 15:10
      • 2024-12-02-saison culturelle 2025 demande d'aide départementale.pdf publié le 29/10/2025 à 15:10
      • 2024-12-01-recensement de la population autorisation de recrutements agents recenseurs.pdf publié le 29/10/2025 à 15:10
    • Annexes
      • QQOA Convention mairie occupation locaux municipaux.pdf publié le 29/10/2025 à 15:10
      • Convention mise à disposition d'un local France Services annexes mairie.pdf publié le 29/10/2025 à 15:10
      • Convention Fleuve Hérault.pdf publié le 29/10/2025 à 15:10
      • Convention de partenariat spectacles avec la CCC Théâtre Le Sillon.pdf publié le 29/10/2025 à 15:10
      • Convention de mise à disposition d'un agent de la CCC.pdf publié le 29/10/2025 à 15:10
      • Convention d'adhésion à la mission remplacement CDG.pdf publié le 29/10/2025 à 15:10
  • 2024-09-16
    • Procès verbal
      • 2024-09-16-procès verbal.pdf publié le 29/10/2025 à 15:08
    • Ordre du jour
      • 2024-09-16-ordre du jour.pdf publié le 29/10/2025 à 15:08
    • Délibérations
      • 2024-09-12-adoption convention utilisation locaux municipaux relais petite enfance CCC.pdf publié le 29/10/2025 à 15:08
      • 2024-09-11-adoption convention utilisation locaux municipaux l'arbre à bulles CCC.pdf publié le 29/10/2025 à 15:08
      • 2024-09-10-aliénation de biens.pdf publié le 29/10/2025 à 15:08
      • 2024-09-09-acceptation donation bien immobilier.pdf publié le 29/10/2025 à 15:08
      • 2024-09-08-demande prorogation délai de validité subvention CR réhabilitation ancienne gare SNCF tranche 2.pdf publié le 29/10/2025 à 15:08
      • 2024-09-07-actualisation plan rénovation façades.pdf publié le 29/10/2025 à 15:09
      • 2024-09-06-budget commune décision modificative n°2.pdf publié le 29/10/2025 à 15:09
      • 2024-09-05-délégation du conseil municipal au Maire - modification.pdf publié le 29/10/2025 à 15:09
      • 2024-09-04-création poste d'adjoint administratif principal 1ère classe.pdf publié le 29/10/2025 à 15:09
      • 2024-09-03-communication rapport BRL.pdf publié le 29/10/2025 à 15:09
      • 2024-09-02-communication du rapport syndicat centre Hérault prix et qualité service public élimination OM.pdf publié le 29/10/2025 à 15:08
      • 2024-09-01-communication du rapport activités SIVOM d'Agde.pdf publié le 29/10/2025 à 15:08
    • Annexes
      • Convention utilisation locaux municipaux l'arbre à bulles CCC.pdf publié le 29/10/2025 à 15:09
      • Convention utilisation locaux municipaux animations du relais petite enfance CCC.pdf publié le 29/10/2025 à 15:09
  • 2024-06-04
    • Procès verbal
      • 2024-06-24-procès verbal.pdf publié le 29/10/2025 à 15:08
    • Ordre du jour
      • 2024-06-24-ordre du jour.pdf publié le 29/10/2025 à 15:06
    • Délibérations
      • 2024-06-11-demande de subvention état fonds vert travaux de désimperméabilisation.pdf publié le 29/10/2025 à 15:07
      • 2024-06-10-demande subvention conseil régional travaux de désimperméablisation.pdf publié le 29/10/2025 à 15:07
      • 2024-06-09-demande de subvention agence de l'eau travaux de désimperméabilisation.pdf publié le 29/10/2025 à 15:07
      • 2024-06-08-admission en non valeur.pdf publié le 29/10/2025 à 15:07
      • 2024-06-07-approbation convention reversement taxe foncière des ZAE.pdf publié le 29/10/2025 à 15:07
      • 2024-06-06-modification tableau des effectifs création poste ATSEM principal 2ème classe titulaire temps non complet.pdf publié le 29/10/2025 à 15:07
      • 2024-06-05-budget commune décision modificative n°1.pdf publié le 29/10/2025 à 15:07
      • 2024-06-04-adoption convention chemin du Ballast.pdf publié le 29/10/2025 à 15:07
      • 2024-06-03-adoption convention relative à l'organisation de mesures de responsabilisations.pdf publié le 29/10/2025 à 15:07
    • Annexes
      • Convention Hérault Energies rues Ballast et des Amandiers.pdf publié le 29/10/2025 à 15:07
      • Convention de reversement de la taxe foncière sur les propriétés baties des ZAE.pdf publié le 29/10/2025 à 15:07
  • 2024-04-29
    • Procès verbal
      • 2024-04-29-procès verbal.pdf publié le 29/10/2025 à 15:05
    • Ordre du jour
      • 2024-04-29-ordre du jour.pdf publié le 29/10/2025 à 15:05
    • Délibérations
      • 2024-04-40-adoption d'un bail emphytéotique installation ombrières et parking photovoltaïque services techniques.pdf publié le 29/10/2025 à 15:06
      • 2024-04-39-adoption d'un bail emphytéotique installation centrale photovoltaique toiture services techniques.pdf publié le 29/10/2025 à 15:06
      • 2024-04-38-approbation de l'état descriptif de division parcelle AH 871.pdf publié le 29/10/2025 à 15:06
      • 2024-04-37-adoption bail appartement avenue Notre Dame.pdf publié le 29/10/2025 à 15:06
      • 2024-04-36-mandat au CDG 34 Risque Prévoyance.pdf publié le 29/10/2025 à 15:06
      • 2024-04-35-tarification droits de place actualisation.pdf publié le 29/10/2025 à 15:06
      • 2024-04-34-adoption convention avec INSEE pour enquête familles 2025.pdf publié le 29/10/2025 à 15:06
      • 2024-04-33-validation avant projet travaux rues des Amandiers et du Ballast.pdf publié le 29/10/2025 à 15:06
      • 2024-04-32-bilan de la concertation et arrêt PLU.pdf publié le 29/10/2025 à 15:06
      • 2024-04-31-option pour le contenu modernisé du PLU.pdf publié le 29/10/2025 à 15:06
    • Annexes
      • PAU_240429_BILAN CONCERTATION FINALISE 29042024.pdf publié le 29/10/2025 à 15:06
      • Convention INSEE Enquête familles.pdf publié le 29/10/2025 à 15:06
      • Bail appartement appartement avenue Notre Dame.pdf publié le 29/10/2025 à 15:06
  • 2024-04-03
    • Procès verbal
      • 2024-04-03-procès verbal.pdf publié le 29/10/2025 à 15:03
    • Ordre du jour
      • 2024-04-03-ordre du jour.pdf publié le 29/10/2025 à 15:03
    • Délibérations
      • 2024-04-30-demande subvention Etat appel à projets FIPD 2024.pdf publié le 29/10/2025 à 15:03
      • 2024-04-29-attribution aide à la location commerce Mlle NAILS.pdf publié le 29/10/2025 à 15:04
      • 2024-04-28-adoption convention Hérault Energies travaux d'investissement sur le réseau d'éclairage.pdf publié le 29/10/2025 à 15:04
      • 2024-04-27-nstauration obligation de DP pour les clôtures.pdf publié le 29/10/2025 à 15:04
      • 2024-04-26-instauration permis de démolir.pdf publié le 29/10/2025 à 15:04
      • 2024-04-25-création poste d'adjoint territorial du patrimoine.pdf publié le 29/10/2025 à 15:04
      • 2024-04-23-protection de l'environnement contrat avec ALCOME.pdf publié le 29/10/2025 à 15:04
      • 2024-04-22-approbation pacte financier et fiscal de la CCC.pdf publié le 29/10/2025 à 15:04
      • 2024-04-21-renouvellement bail dérogatoire avec l'agence REZO'CO.pdf publié le 29/10/2025 à 15:04
      • 2024-04-20-budget participatif validation des projets retenus.pdf publié le 29/10/2025 à 15:04
      • 2024-04-2-attribution subvention dans le cadre du plan rénovation façades.pdf publié le 29/10/2025 à 15:03
      • 2024-04-19-adoption avenant convention partenariat pour l'accueil et l'organisation de spectacles Le Sillon.pdf publié le 29/10/2025 à 15:04
      • 2024-04-18-demande subvention CD rénovation poste PM.pdf publié le 29/10/2025 à 15:04
      • 2024-04-17-appel à manifestation d'intérêt la région vous protège.pdf publié le 29/10/2025 à 15:04
      • 2024-04-16-demande subvention Fédération de Football création terrain de football A8.pdf publié le 29/10/2025 à 15:04
      • 2024-04-15-demande subvention ANS création terrain de football A8.pdf publié le 29/10/2025 à 15:04
      • 2024-04-14-demande subvention Région création terrain de football A8.pdf publié le 29/10/2025 à 15:04
      • 2024-04-13-demande subvention CD création terrain de football A8.pdf publié le 29/10/2025 à 15:04
      • 2024-04-12-demande subvention d'Hérault Energies brasseurs d'air.pdf publié le 29/10/2025 à 15:04
      • 2024-04-11-demande subvention fonds vert école F- Dolto.pdf publié le 29/10/2025 à 15:04
      • 2024-04-10-demande de subvention FAIC 2024 travaux rues du Ballast et des Amandiers.pdf publié le 29/10/2025 à 15:04
      • 2024-04-09 -demande de subvention CD travaux rues du Ballast et des Amandiers.pdf publié le 29/10/2025 à 15:04
      • 2024-04-08-demande de subvention amendes de police travaux rues du Ballast et des Amandiers.pdf publié le 29/10/2025 à 15:04
      • 2024-04-07-subventions aux associations 2024.pdf publié le 29/10/2025 à 15:03
      • 2024-04-06-bilan des acquisitions et cessions immobilières 2023.pdf publié le 29/10/2025 à 15:03
      • 2024-04-05-autorisation de programme et crédits de paiement.pdf publié le 29/10/2025 à 15:03
      • 2024-04-04-vote taux d'imposition 2024.pdf publié le 29/10/2025 à 15:03
      • 2024-04-03-vote budget primitif 2024.pdf publié le 29/10/2025 à 15:03
      • 2024-04-02-affectation des résultats 2023.pdf publié le 29/10/2025 à 15:03
      • 2024-04-01-approbation du compte financier unique.pdf publié le 29/10/2025 à 15:03
    • Annexes
      • Convention travaux d'investissement réseau éclairage public Hérault Energies.pdf publié le 29/10/2025 à 15:04
      • Convention Mlle NAIL'S.pdf publié le 29/10/2025 à 15:04
      • CFU 2023 note de synthèse.pdf publié le 29/10/2025 à 15:04
      • BP2024 note de synthèse.pdf publié le 29/10/2025 à 15:04
      • Bilan acquisitions et cessions immobilières 2023.pdf publié le 29/10/2025 à 15:04
      • Bail dérogatoire avec l'agence REZO'CO.pdf publié le 29/10/2025 à 15:04
      • Avenant à la convention de partenariat pour l'accueil et l'organisation de spectacles Le Sillon.pdf publié le 29/10/2025 à 15:04
  • 2024-02-05
    • Procès verbal
      • 2024-02-05-procès verbal.pdf publié le 29/10/2025 à 15:01
    • Ordre du jour
      • 2024-02-05-ordre du jour.pdf publié le 29/10/2025 à 15:01
    • Délibérations
      • 2024-02-22-PADD.pdf publié le 29/10/2025 à 15:01
      • 2024-02-21-débat orientation budgétaire sur la base du rapport orientation budgétaire 2024.pdf publié le 29/10/2025 à 15:02
      • 2024-02-20-adoption convention utilisation locaux communaux Choeur et Pinao d'Occitanie.pdf publié le 29/10/2025 à 15:02
      • 2024-02-19-adoption promesse bail pour centrale photovoltaïque.pdf publié le 29/10/2025 à 15:02
      • 2024-02-18-adoption protocole d'accord transactionnel.pdf publié le 29/10/2025 à 15:02
      • 2024-02-17-budget participatif - Modification du mode d'emploi.pdf publié le 29/10/2025 à 15:02
      • 2024-02-16-participation frais lycée privé agricole vallée de l'Hérault.pdf publié le 29/10/2025 à 15:02
      • 2024-02-15-maintien des bureaux de poste de Paulhan.pdf publié le 29/10/2025 à 15:02
      • 2024-02-14-adoption d'un bail professionnel local Sainte Claire.pdf publié le 29/10/2025 à 15:02
      • 2024-02-13-cession parcelle AB 927.pdf publié le 29/10/2025 à 15:02
      • 2024-02-12-modification régime indemnitaire hors RIFSEEP.pdf publié le 29/10/2025 à 15:02
      • 2024-02-11-adhésiongroupement de commandes achat énergies fournitures.pdf publié le 29/10/2025 à 15:02
      • 2024-02-10-communication du rapport prix et qualité service public eau potable.pdf publié le 29/10/2025 à 15:02
      • 2024-02-09-communication rapport assainissement non collectif.pdf publié le 29/10/2025 à 15:02
      • 2024-02-08-communication rapport assainissement.pdf publié le 29/10/2025 à 15:02
      • 2024-02-07-communication du rapport ordures ménagères.pdf publié le 29/10/2025 à 15:02
      • 2024-02-06-adoption convention de servitude avec la CCC passage canalisation publique eaux usées eau potable.pdf publié le 29/10/2025 à 15:02
      • 2024-02-05-mise à jour annexes convention mise à disposition agents PM.pdf publié le 29/10/2025 à 15:02
      • 2024-02-04-cession de voirie parcelle AB 549p.pdf publié le 29/10/2025 à 15:02
      • 2024-02-03-géoparc terres d'Hérault.pdf publié le 29/10/2025 à 15:02
      • 2024-02-02-reconduction convention opérateur d'activités sportives année scolaire 2023 2024.pdf publié le 29/10/2025 à 15:01
      • 2024-02-01-adhésion groupement de commandes véhicules électriques.pdf publié le 29/10/2025 à 15:01
    • Annexes
      • ROB 2024.pdf publié le 29/10/2025 à 15:02
      • PAU_PADD_240126.pdf publié le 29/10/2025 à 15:02
      • Mode d'Emploi budget participatif 2023-24.pdf publié le 29/10/2025 à 15:02
      • Convention mise à disposition agents de PM Paulhan et de leurs équipement à Aspiran.pdf publié le 29/10/2025 à 15:02
      • Convention mise à disposition agent CCC opérateur activités sportives.pdf publié le 29/10/2025 à 15:02
      • Convention groupement de commandes voitures électriques.pdf publié le 29/10/2025 à 15:02
      • Convention groupement de commandes achats énergies.pdf publié le 29/10/2025 à 15:02
      • Convention avec Choeur et Piano d'Occitanie.pdf publié le 29/10/2025 à 15:02
      • Bail professionnel avec la Fédération des Entreprises.pdf publié le 29/10/2025 à 15:02
• Année 2023
  • 2023-12-04
    • Procès verbal
      • 2023-12-04-procès verbal.pdf publié le 29/10/2025 à 14:48
    • Ordre du jour
      • 2023-12-04-ordre du jour.pdf publié le 29/10/2025 à 14:48
    • Délibérations
      • 2023-12-23-adoption convention de financement avec la fondation du patrimoine.pdf publié le 29/10/2025 à 14:48
      • 2023-12-09-adoption convention avec le syndicat Centre Hérault installation colonnes tri enterrées.pdf publié le 29/10/2025 à 14:48
      • 2023-12-08-autorisation de mandatement dépenses investissement.pdf publié le 29/10/2025 à 14:48
      • 2023-12-07-saison culturelle 2024 demande d'aide CD.pdf publié le 29/10/2025 à 14:48
      • 2023-12-06-demande d'aide à l'Etat réhabilitation gare.pdf publié le 29/10/2025 à 14:48
      • 2023-12-05-demande d'aide à la CCC réhabilitation gare.pdf publié le 29/10/2025 à 14:48
      • 2023-12-04-budget 2023 décision modificative n°2.pdf publié le 29/10/2025 à 14:48
      • 2023-12-03-convention utilisation locaux communaux animations RPE CCC.pdf publié le 29/10/2025 à 14:48
      • 2023-12-02-convention utilisation locaux communaux l'arbre à bulles CCC.pdf publié le 29/10/2025 à 14:48
      • 2023-12-01-cession de voirie parcelle AM 682.pdf publié le 29/10/2025 à 14:48
    • Annexes
      • PAULHAN_Convention_CFU_signee.pdf publié le 29/10/2025 à 14:51
      • Convention utilisation temporaire locaux municipaux Relais Petite enfance CCC.pdf publié le 29/10/2025 à 14:51
      • Convention utilisation temporaire locaux municipaux l'arbre à bulles CCC.pdf publié le 29/10/2025 à 14:51
      • Convention syndicat centre Hérault installation colonnes tri enterrées.pdf publié le 29/10/2025 à 14:51
      • Convention pluriannuelle d'objectifs Paulhan Solidaire.pdf publié le 29/10/2025 à 14:51
      • Convention pluriannuelle d'objectifs ESP FOOTBALL.pdf publié le 29/10/2025 à 14:51
      • Convention pluriannuelle d'objectifs coopérative scolaire Dolto.pdf publié le 29/10/2025 à 14:51
      • Convention pluriannuelle d'objectifs coopérative scolaire ARC en CIEL.pdf publié le 29/10/2025 à 14:51
      • Convention pluriannuelle d'objectifs ACA²P.pdf publié le 29/10/2025 à 14:51
      • Convention de financement avec la fondation du patrimoine.pdf publié le 29/10/2025 à 14:51
      • Convention avec V- LOUNDUN et QQOA.pdf publié le 29/10/2025 à 14:51
  • 2023-09-25
    • Procès verbal
      • 2023-09-25-procès verbal.pdf publié le 29/10/2025 à 14:46
    • Ordre du jour
      • 2023-09-25-ordre du jour.pdf publié le 29/10/2025 à 14:46
    • Délibérations
      • 2023-09-16-acceptation d'un don de l'ESP Hand Ball.pdf publié le 29/10/2025 à 14:46
      • 2023-09-15-adoption convention de partenariat accueil et organisation spectacles théâtre le Sillon.pdf publié le 29/10/2025 à 14:47
      • 2023-09-14-IRVE adoption avant projet sommaire et convention d'occupation du domaine public.pdf publié le 29/10/2025 à 14:47
      • 2023-09-13-renouvellement convention occupation locaux communaux annexe mairie avec la MLJ.pdf publié le 29/10/2025 à 14:47
      • 2023-09-12-adoption cnvention occupation temporaire domaine public POLY NOTES.pdf publié le 29/10/2025 à 14:47
      • 2023-09-11-adoption bail dérogatoire agence immobilière REZO'CO.pdf publié le 29/10/2025 à 14:46
      • 2023-09-10-création de poste dans le cadre des avancements de grade.pdf publié le 29/10/2025 à 14:46
      • 2023-09-09-création poste d'adjoint territorial du patrimoine non titulaire.pdf publié le 29/10/2025 à 14:46
      • 2023-09-08-création quai de transfert sur la commune de Saint Félix de Lodez.pdf publié le 29/10/2025 à 14:46
      • 2023-09-07-adoption convention label lire à la mer.pdf publié le 29/10/2025 à 14:46
      • 2023-09-06-admission en non valeur.pdf publié le 29/10/2025 à 14:46
      • 2023-09-05-demande subvention hors programme 2023 aménagement chemin de la Plaine.pdf publié le 29/10/2025 à 14:46
      • 2023-09-04-communication rapport BRL.pdf publié le 29/10/2025 à 14:46
      • 2023-09-03-communication rapport du SIVOM canton d'Agde.pdf publié le 29/10/2025 à 14:46
      • 2023-09-02-communication rapport annuel déchets année 2022.pdf publié le 29/10/2025 à 14:46
      • 2023-09-01-approbation du rapport de la CLECT.pdf publié le 29/10/2025 à 14:46
    • Annexes
      • Convention lire à la mer.pdf publié le 29/10/2025 à 14:47
      • Convention lire à la mer - Copie.pdf publié le 29/10/2025 à 14:47
      • Convention lire à la mer - Copie - Copie.pdf publié le 29/10/2025 à 14:47
      • Convention IRVE.pdf publié le 29/10/2025 à 14:47
      • Convention de partenariat pour accueil et organisation spectacles avec le Sillon.pdf publié le 29/10/2025 à 14:47
      • Bail dérogatoire agence immobilière.pdf publié le 29/10/2025 à 14:47
      • Avant projet IRVE.pdf publié le 29/10/2025 à 14:47
  • 2023-06-26
    • Procès verbal
      • 2023-06-26-procès verbal.pdf publié le 29/10/2025 à 14:45
    • Ordre du jour
      • 2023-06-26-ordre du jour.pdf publié le 29/10/2025 à 14:45
    • Délibérations
      • 2023-06-16-dmande ubvention hors programme 2023 aménagement du jardin Sainte Claire.pdf publié le 29/10/2025 à 14:45
      • 2023-06-15-préemption parcelle AD 606.pdf publié le 29/10/2025 à 14:45
      • 2023-06-14-cession de voirie parcelle AE 807.pdf publié le 29/10/2025 à 14:45
      • 2023-06-13-cession de voirie parcelle AD 694.pdf publié le 29/10/2025 à 14:45
      • 2023-06-12-ancien caveau vinicole adoption d'un bail commercial.pdf publié le 29/10/2025 à 14:45
      • 2023-06-11-adoption convention temporaire immeuble AC 423.pdf publié le 29/10/2025 à 14:45
      • 2023-06-10 - Demande subvention Hérault Energies travaux menuiseries salle des fêtes.pdf publié le 29/10/2025 à 14:45
      • 2023-06-09-modification mode d'emploi budget participatif.pdf publié le 29/10/2025 à 14:45
      • 2023-06-08-nouvelle composition commission extra municipale démocratie de proximité.pdf publié le 29/10/2025 à 14:45
      • 2023-06-07-biens présumés sans maître parcelles AC 602 et 936.pdf publié le 29/10/2025 à 14:45
      • 2023-06-06-biens présumés sans maître parcelle AB 308.pdf publié le 29/10/2025 à 14:45
      • 2023-06-05-budget 2023 décision modificative n°1.pdf publié le 29/10/2025 à 14:45
      • 2023-06-04-mise en place de la fongibilité des crédits sections fonctionnement et investissement.pdf publié le 29/10/2025 à 14:45
      • 2023-06-03-modification règlement intérieur du conseil municipal.pdf publié le 29/10/2025 à 14:45
      • 2023-06-02-cession de voirie parcelle AC 1326.pdf publié le 29/10/2025 à 14:45
      • 2023-06-01-actualisation de la tarification des salles municipales.pdf publié le 29/10/2025 à 14:45
    • Annexes
      • Règlement intérieur du conseil municipal.pdf publié le 29/10/2025 à 14:45
      • Mode d'Emploi budget participatif 2023-24.pdf publié le 29/10/2025 à 14:45
      • Convention d'occupation temporaire immeuble AC 423.pdf publié le 29/10/2025 à 14:45
      • Bail commercial ancien caveau vinicole.pdf publié le 29/10/2025 à 14:45
  • 2023-04-05
    • Procès verbal
      • 2023-04-05-procès verbal.pdf publié le 29/10/2025 à 14:43
    • Ordre du jour
      • 2023-04-05-ordre du jour.pdf publié le 29/10/2025 à 14:43
    • Délibérations
      • 2023-04-20-demande subvention Etat études de désimperméabilisation.pdf publié le 29/10/2025 à 14:44
      • 2023-04-19-cloture du PAE la Tuilière.pdf publié le 29/10/2025 à 14:44
      • 2023-04-18-attribution reliquat subvention ESP Basket.pdf publié le 29/10/2025 à 14:44
      • 2023-04-17-adoption convention stérilisation et identification chats errants avec 30 millions d'amis.pdf publié le 29/10/2025 à 14:44
      • 2023-04-16-motion relative à la préservation de la ressources en eau Fleuve Hérault projet golf de LAVAGNAC.pdf publié le 29/10/2025 à 14:44
      • 2023-04-15-convention chantier d'insertion adoption d'un aveant de partenariat.pdf publié le 29/10/2025 à 14:44
      • 2023-04-14-demande subvention Conseil Régional menuiseries salle des Fêtes.pdf publié le 29/10/2025 à 14:44
      • 2023-04-13-demande subvention Hérault Energies menuiseries salle des Fêtes.pdf publié le 29/10/2025 à 14:44
      • 2023-04-12-demande subvention au titre des dotations de l'Etat fonds vert menuiseries salle des fêtes.pdf publié le 29/10/2025 à 14:44
      • 2023-04-11-adoption d'une convention temporaire de maîtrise d'ouvrage avec Hérault Energies.pdf publié le 29/10/2025 à 14:44
      • 2023-04-10- mise à disposition d'un opérateur activités sportives CCC saison estivale.pdf publié le 29/10/2025 à 14:43
      • 2023-04-09-mise à disposition opérateur activités sportives CCC.pdf publié le 29/10/2025 à 14:43
      • 2023-04-08-reconduction convention marché aux puces.pdf publié le 29/10/2025 à 14:43
      • 2023-04-07-subventions aux associations année 2023.pdf publié le 29/10/2025 à 14:43
      • 2023-04-06-bilan acquisitions et cessions immobilières 2022.pdf publié le 29/10/2025 à 14:44
      • 2023-04-05-vote taux d'imposition 2023.pdf publié le 29/10/2025 à 14:44
      • 2023-04-04-vote du budget primitif 2023.pdf publié le 29/10/2025 à 14:44
      • 2023-04-03-affectation des résultats de l'année 2022.pdf publié le 29/10/2025 à 14:44
      • 2023-04-02-approbation du CA 2022.pdf publié le 29/10/2025 à 14:44
      • 2023-04-01-approbation du compte de gestion 2022.pdf publié le 29/10/2025 à 14:44
    • Annexes
      • Convention mise à disposition opérateur activités sportives CCC saison estivale.pdf publié le 29/10/2025 à 14:44
      • Convention mise à disposition opérateur activités sportives CCC année scolaire 2022 2023.pdf publié le 29/10/2025 à 14:44
      • Convention marché aux puces .pdf publié le 29/10/2025 à 14:44
      • Convention d'organisation temporaire maitrise d'ouvrage avec Hérault Energies.pdf publié le 29/10/2025 à 14:44
      • Convention 2023 de stérilisation et d'identification des chats libres sauvages.pdf publié le 29/10/2025 à 14:44
      • Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2023.pdf publié le 29/10/2025 à 14:44
      • Avenant à la convention FOR-C-E-.pdf publié le 29/10/2025 à 14:44
  • 2023-02-13
    • Procès verbal
      • 2023-02-13-procès verbal.pdf publié le 29/10/2025 à 14:42
    • Ordre du jour
      • 2023-02-13-ordre du jour.pdf publié le 29/10/2025 à 14:42
    • Délibérations
      • 2023-02-15-débat d'orientation budgétaire sur la base du rapport orientation budgétaire 2023.pdf publié le 29/10/2025 à 14:42
      • 2023-02-14-renouvellement du chantier d'insertion.pdf publié le 29/10/2025 à 14:42
      • 2023-02-13-revitalisation du centre bourg - proposition de mandat études pré-opérationnelles à Territoire 34.pdf publié le 29/10/2025 à 14:42
      • 2023-02-12-création de deux emplois non permanents suite à accroissement saisonnier d'activité.pdf publié le 29/10/2025 à 14:42
      • 2023-02-11-adhésion au service mise à disposition matériel communautaire.pdf publié le 29/10/2025 à 14:42
      • 2023-02-10-adoption contrat de pollinisation sur site.pdf publié le 29/10/2025 à 14:42
      • 2023-02-09-extinction éclairage public.pdf publié le 29/10/2025 à 14:42
      • 2023-02-08-autorisation recrutement agents contractuels de remplacement.pdf publié le 29/10/2025 à 14:42
      • 2023-02-07-participation frais de fonctionnement lycée privé agricole vallée de l'Hérault.pdf publié le 29/10/2025 à 14:42
      • 2023-02-06-désignation représentant Bas Rhône Languedoc.pdf publié le 29/10/2025 à 14:42
      • 2023-02-05-opération 8000 arbres par an pour l'Hérault.pdf publié le 29/10/2025 à 14:42
      • 2023-02-04-communication rapport d'activités 2021 service eau.pdf publié le 29/10/2025 à 14:42
      • 2023-02-03-communication rapport activités 2021 service assainissement non collectif.pdf publié le 29/10/2025 à 14:42
      • 2023-02-02-communication rapport d'activités 2021 service assainissement collectif.pdf publié le 29/10/2025 à 14:42
      • 2023-02-01-communication rapport activités service collecte OM.pdf publié le 29/10/2025 à 14:42
    • Annexes
      • Rapport orientation budgétaire 2023.pdf publié le 29/10/2025 à 14:42
      • Mandat d'études centre ville avec Territoire 34.pdf publié le 29/10/2025 à 14:42
      • Convention de partenariat FOR-C-E.pdf publié le 29/10/2025 à 14:42
      • Contrat de pollinisation sur site.pdf publié le 29/10/2025 à 14:42
• Année 2022
  • 2022-12-05
    • Procès verbal
      • 2022-12-05-procès verbal.pdf publié le 29/10/2025 à 14:31
    • Ordre du jour
      • 2022-12-05-ordre du jour.pdf publié le 29/10/2025 à 14:30
    • Délibérations
      • 2022-12-26-adhésion au service ASVP du Salagou Coeur d'Hérault et approbation conditions tarifaires.pdf publié le 29/10/2025 à 14:30
      • 2022-12-25-Rrnouvellement convention adhésion médecine préventive CDG 34.pdf publié le 29/10/2025 à 14:30
      • 2022-12-24-renouvellement adhésion mission de délégué protection des données CDG 34.pdf publié le 29/10/2025 à 14:30
      • 2022-12-23-avis d'ouvertures dominicales du magasin Action.pdf publié le 29/10/2025 à 14:30
      • 2022-12-22-adoption convention mise à disposition gratuite partie bâtiment Sainte Claire avec la MLJ.pdf publié le 29/10/2025 à 14:30
      • 2022-12-21-approbation des modalités de répartition de la taxe d'aménagement.pdf publié le 29/10/2025 à 14:30
      • 2022-12-20-adoption d'une convention d'avance de trésorerie avec APE123 Soleil.pdf publié le 29/10/2025 à 14:30
      • 2022-12-19 -avenant contrat bourg centre 2022 2028.pdf publié le 29/10/2025 à 14:30
      • 2022-12-18-demande subvention CD saison culturelle.pdf publié le 29/10/2025 à 14:30
      • 2022-12-17-renouvellement convention MLJ occupation salle G- Brassens.pdf publié le 29/10/2025 à 14:30
      • 2022-12-16-renouvellement convention MLJ occupation annexex bâtiment mairie.pdf publié le 29/10/2025 à 14:30
      • 2022-12-15-constitution de provision pour risques et charges.pdf publié le 29/10/2025 à 14:30
      • 2022-12-14-études de désimperméabilisation aide agence de l'eau.pdf publié le 29/10/2025 à 14:30
      • 2022-12-13-demande de subvention Hérault Energies horloges astronomiques.pdf publié le 29/10/2025 à 14:30
      • 2022-12-12-demande subvention dotations de l'Etat.pdf publié le 29/10/2025 à 14:30
      • 2022-12-11-budget commune décision modificative n°3.pdf publié le 29/10/2025 à 14:30
      • 2022-12-10 -adhésion au contrat risques statutaires avec le CDG 34.pdf publié le 29/10/2025 à 14:30
      • 2022-12-09-budget participatif validation des projets retenus.pdf publié le 29/10/2025 à 14:30
      • 2022-12-08-autorisation de mandatement dépenses investissement avant adoption BP2023.pdf publié le 29/10/2025 à 14:30
      • 2022-12-07-bail appartement bâtiment Sainte Claire.pdf publié le 29/10/2025 à 14:30
      • 2022-12-06-cession parcelle AM 682.pdf publié le 29/10/2025 à 14:30
      • 2022-12-05-cession de l'immeuble AI 343.pdf publié le 29/10/2025 à 14:30
      • 2022-12-04-déclassement parcelle AI 343.pdf publié le 29/10/2025 à 14:30
      • 2022-12-03-PADD.pdf publié le 29/10/2025 à 14:30
      • 2022-12-02-instauration régime de déclaration préalable pour ravalements de façades.pdf publié le 29/10/2025 à 14:30
      • 2022-12-01-approbation règlement plan rénovation façades CCC.pdf publié le 29/10/2025 à 14:30
    • Annexes
      • PAU_PADD_221025.pdf publié le 29/10/2025 à 14:30
      • Convention MLJ locaux mairie.pdf publié le 29/10/2025 à 14:30
      • Convention MLJ Brassens.pdf publié le 29/10/2025 à 14:30
      • Convention médecine préventive.pdf publié le 29/10/2025 à 14:30
      • convention délégué protection de données.pdf publié le 29/10/2025 à 14:30
      • Convention de mise à disposition gratuite d'une partie des locaux Sainte Claire à la MLJ.pdf publié le 29/10/2025 à 14:30
      • Convention d'avance de trésorerie APE 123 Soleil.pdf publié le 29/10/2025 à 14:30
      • Convention d'adhésion risques statutaires.pdf publié le 29/10/2025 à 14:30
      • Contrat de location Sainte Claire.pdf publié le 29/10/2025 à 14:30
      • Conditions d'adhésion au service d'ASVP du Salagou Coeur d'Hérault.pdf publié le 29/10/2025 à 14:30
  • 2022-10-17
    • Procès verbal
      • 2022-10-17-procès verbal.pdf publié le 29/10/2025 à 14:28
    • Ordre du jour
      • 2022-10-17-ordre du jour.pdf publié le 29/10/2025 à 14:28
    • Délibérations
      • 2022-10-23-adhésion à SPL Territoire 34.pdf publié le 29/10/2025 à 14:28
      • 2022-10-22-céation de postes dans le cadre des avancements de grade.pdf publié le 29/10/2025 à 14:29
      • 2022-10-21-complément subvention à ESP Pétanque organisation fête locale.pdf publié le 29/10/2025 à 14:29
      • 2022-10-20-renouvellement convention utilisation locaux communaux animations RPE CCC.pdf publié le 29/10/2025 à 14:29
      • 2022-10-19-renouvellement convention utilisation locaux municipaux L'arbre à bulles CCC.pdf publié le 29/10/2025 à 14:29
      • 2022-10-18-Budget commune décision modificative n°2.pdf publié le 29/10/2025 à 14:29
      • 2022-10-17-adoption convention occupation temporaire domaine public avec Polynotes.pdf publié le 29/10/2025 à 14:29
      • 2022-10-16-désignation correspondant incendie et secours.pdf publié le 29/10/2025 à 14:29
      • 2022-10-15-suppression poste de technicien principal 1ère classe.pdf publié le 29/10/2025 à 14:29
      • 2022-10-14-création poste d'adjoint technique non titulaire.pdf publié le 29/10/2025 à 14:28
      • 2022-10-13 -taxe urbanisme remise gracieuse des majorations de retard OLIVE Pascale.pdf publié le 29/10/2025 à 14:28
      • 2022-10-12-taxe urbanisme remise gracieuse majorations de retard CAUCHARD Catherine.pdf publié le 29/10/2025 à 14:28
      • 2022-10-11-renonciation à acquérir le foncier emplacement réservé C 22.pdf publié le 29/10/2025 à 14:28
      • 2022-10-10-bail locatif appartement cave coopérative.pdf publié le 29/10/2025 à 14:28
      • 2022-10-09-avenant n°1 à la convention EPF abords des halles.pdf publié le 29/10/2025 à 14:28
      • 2022-10-08-admission en non valeur.pdf publié le 29/10/2025 à 14:28
      • 2022-10-07-avis sur le projet de SCOT.pdf publié le 29/10/2025 à 14:28
      • 2022-10-06-adhésion groupement de commande équipements de protection individuelle CDG 34.pdf publié le 29/10/2025 à 14:28
      • 2022-10-05-fixation mode de gestion des amortisseurs et immobilisations en M57.pdf publié le 29/10/2025 à 14:28
      • 2022-10-04 -adoption règlement budgétaire et financier.pdf publié le 29/10/2025 à 14:28
      • 2022-10-03 -convention partenariat accueil et organisation spectacles Le Sillon.pdf publié le 29/10/2025 à 14:28
      • 2022-10-02 -rapport activités 2021 SIVOM Agde.pdf publié le 29/10/2025 à 14:28
      • 2022-10-01-rapport annuel prix et qualité service public élimination déchest syndicat centre hérault année 2021.pdf publié le 29/10/2025 à 14:28
    • Annexes
      • Convention utilisation locaux communaux L'arbre à bulles CCC.pdf publié le 29/10/2025 à 14:29
      • Convention utilisation locaux communaux animations RPE CCC.pdf publié le 29/10/2025 à 14:29
      • Convention Poly Notes.pdf publié le 29/10/2025 à 14:29
      • Convention groupement de commandes.pdf publié le 29/10/2025 à 14:29
      • Convention de partenariat pour l'accueil et l'organisation de spectacles Le Sillon.pdf publié le 29/10/2025 à 14:29
      • Bail cave coopérative.pdf publié le 29/10/2025 à 14:29
      • Avenant convention Bourg Centre.pdf publié le 29/10/2025 à 14:29
      • Annexe suppression d'un poste de technicien principal 1ère classe.pdf publié le 29/10/2025 à 14:29
      • Annexe Reglement budgetaire et financier.pdf publié le 29/10/2025 à 14:29
      • Annexe fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations.pdf publié le 29/10/2025 à 14:29
      • Annexe délibération portant suppression ou création emplois MAJ tableau effectifs emplois permanents.pdf publié le 29/10/2025 à 14:29
  • 2022-07-04
    • Procès verbal
      • 2022-07-04-procès verbal.pdf publié le 29/10/2025 à 14:27
    • Ordre du jour
      • 2022-07-04-ordre du jour.pdf publié le 29/10/2025 à 14:27
    • Délibérations
      • 2022-07-18-motion adhésion de la commune à ORT.pdf publié le 29/10/2025 à 14:26
      • 2022-07-17-convention lire à la mer.pdf publié le 29/10/2025 à 14:26
      • 2022-07-16-renouvellement chantier insertion métiers second oeuvre réhabilitation bâtiments patrimoniaux communaux.pdf publié le 29/10/2025 à 14:26
      • 2022-07-15-adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57.pdf publié le 29/10/2025 à 14:26
      • 2022-07-14-renouvellement convention régie publicitaire et mise à disposition mobilier urbain avec Médiaffiche.pdf publié le 29/10/2025 à 14:26
      • 2022-07-13-réhabilitation ancienne hallle demande de subvention CD.pdf publié le 29/10/2025 à 14:26
      • 2022-07-12-réhabilitation ancienne halle demande de subvention CR.pdf publié le 29/10/2025 à 14:26
      • 2022-07-11-menuiseries salle des fêtes demande de subvention Hérault Energies.pdf publié le 29/10/2025 à 14:26
      • 2022-07-10-demande de subvention hors programme 2022 création 3ème court de tennis.pdf publié le 29/10/2025 à 14:26
      • 2022-07-09-création de deux postes adjoint technique titulaire temps complet.pdf publié le 29/10/2025 à 14:26
      • 2022-07-08-décision modificative n°1 budget 2022.pdf publié le 29/10/2025 à 14:26
      • 2022-07-07-cession de voirie-parcelle AE 847.pdf publié le 29/10/2025 à 14:26
      • 2022-07-06-acquisition bâtiment Sainte Claire.pdf publié le 29/10/2025 à 14:26
      • 2022-07-05-adoption avenant n°1 convention avec Hérault Energies dispositif certificats énergie.pdf publié le 29/10/2025 à 14:26
      • 2022-07-04-constitution groupement de commandes CCC pour le papier.pdf publié le 29/10/2025 à 14:26
      • 2022-07-03-transfert de la compétence investissement éclairage public à Hérault Energies.pdf publié le 29/10/2025 à 14:26
      • 2022-07-02-transfert compétence IRVE à Hérault Energies.pdf publié le 29/10/2025 à 14:26
      • 2022-07-01-modification convention gestion signalétique et lignes d'eau seuil de Bélarga.pdf publié le 29/10/2025 à 14:26
    • Annexes
      • Reconduction convention de régie publicitaire et mise à disposition de mobilier urbain de 2m².pdf publié le 29/10/2025 à 14:26
      • convention partenariat FOR-C-E-.pdf publié le 29/10/2025 à 14:26
      • Convention partenariat CERT.pdf publié le 29/10/2025 à 14:26
      • Convention lire à la mer.pdf publié le 29/10/2025 à 14:26
      • Avenant n°1 à la convention d'habilitation dans le cadre du dispositif des certificats d'économie d'énergie.pdf publié le 29/10/2025 à 14:26
  • 2022-04-06
    • Ordre du jour
      • 2022-04-06-ordre du jour.pdf publié le 29/10/2025 à 14:24
    • Délibérations
      • 2022-04-13-subvention exceptionnelle de fonctionnement ESPPA.pdf publié le 29/10/2025 à 14:24
      • 2022-04-12-mandatement nouveau notaire acquisition cave coopérative.pdf publié le 29/10/2025 à 14:24
      • 2022-04-11-opérations foncières cession parcelle AB 729.pdf publié le 29/10/2025 à 14:24
      • 2022-04-10-opérations foncières cession parcelle AH 603.pdf publié le 29/10/2025 à 14:24
      • 2022-04-09-modification tableau effectif création poste adjoint territorial patrimoine titulaire temps complet.pdf publié le 29/10/2025 à 14:24
      • 2022-04-08-subventions aux associations année 2022.pdf publié le 29/10/2025 à 14:24
      • 2022-04-07-bilan des acquisitions et cessions immobilières 2021.pdf publié le 29/10/2025 à 14:24
      • 2022-04-06-vote des taux d'imposition 2022.pdf publié le 29/10/2025 à 14:24
      • 2022-04-05-vote du budget primitif communal 2022.pdf publié le 29/10/2025 à 14:24
      • 2022-04-04-recours à un emprunt budget 2022.pdf publié le 29/10/2025 à 14:24
      • 2022-04-03-affectation des resultats de l'exercice 2021 budget commune.pdf publié le 29/10/2025 à 14:24
      • 2022-04-02-approbation du compte administratif 2021 de la commune.pdf publié le 29/10/2025 à 14:24
      • 2022-04-01-approbation du compte de gestion 2021.pdf publié le 29/10/2025 à 14:24
    • Compte rendu
      • 2022-04-06-compte rendu.pdf publié le 29/10/2025 à 14:24
    • Annexes
      • Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2021.pdf publié le 29/10/2025 à 14:24
  • 2022-03-07
    • Ordre du jour
      • 2022-03-07-ordre du jour.pdf publié le 29/10/2025 à 14:23
    • Délibérations
      • 2022-03-23-convention organisation temporaire maitrise d'ouvrage.pdf publié le 29/10/2025 à 14:23
      • 2022-03-22-demande de subvention ANS création 3ème court tennis.pdf publié le 29/10/2025 à 14:23
      • 2022-03-21-convention sterilisation et identification chats errants fondation 30 millions amis.pdf publié le 29/10/2025 à 14:23
      • 2022-03-20-creation poste PEC.pdf publié le 29/10/2025 à 14:23
      • 2022-03-19-adoption convention mission accompagnement CAUE.pdf publié le 29/10/2025 à 14:23
      • 2022-03-18-approbation rapport commission locale évaluation charges transférées.pdf publié le 29/10/2025 à 14:23
      • 2022-03-17-désignationdelegue suppleant CLECT CCC.pdf publié le 29/10/2025 à 14:23
      • 2022-03-16-désignation delegue suppleant ressources et moyens généraux CCC.pdf publié le 29/10/2025 à 14:23
      • 2022-03-15-désignation delegue titulaire developpement territorial CCC.pdf publié le 29/10/2025 à 14:23
      • 2022-03-14-dénomination lotissement le clos des vignerons.pdf publié le 29/10/2025 à 14:23
      • 2022-03-13-dénomination lotissement le clos des tilleuls.pdf publié le 29/10/2025 à 14:23
      • 2022-03-12-dénomination lotissement la Clairette.pdf publié le 29/10/2025 à 14:23
      • 2022-03-11-convention gestion signalétique et lignes eau zone danger seuil Belarga.pdf publié le 29/10/2025 à 14:23
      • 2022-03-10-creation poste agent de maitrise temps complet et poste adjoint technique principal 2eme classe temps complet.pdf publié le 29/10/2025 à 14:23
      • 2022-03-09-renouvellementconvention temporaire occupation locaux Brassens par MLJ.pdf publié le 29/10/2025 à 14:23
      • 2022-03-08-adoption convention temporaire occupation locaux annexe mairie par MLJ.pdf publié le 29/10/2025 à 14:23
      • 2022-03-07-nouvelle composition commission extra municipale democratie de proximite.pdf publié le 29/10/2025 à 14:23
      • 2022-03-06-nouvelle composition comité consultatif revitalisation bourgs centre.pdf publié le 29/10/2025 à 14:23
      • 2022-03-05-nouvelle composition commission accessibilite personnes handicapées.pdf publié le 29/10/2025 à 14:23
      • 2022-03-04-nouvelle composition commissions communales.pdf publié le 29/10/2025 à 14:23
      • 2022-03-03-aide location commerce centre ville.pdf publié le 29/10/2025 à 14:23
      • 2022-03-02-mise à disposition opérateur activites sportives CCC.pdf publié le 29/10/2025 à 14:23
      • 2022-03-01-opération 8000 arbres par an pour Hérault.pdf publié le 29/10/2025 à 14:23
    • Compte rendu
      • 2022-03-07-compte rendu.pdf publié le 29/10/2025 à 14:23
    • Annexes
      • Convention mise à disposition agent de la CCC à la commune de Paulhan.pdf publié le 29/10/2025 à 14:23
  • 2022-02-07
    • Ordre du jour
      • 2022-02-07-ordre du jour.PDF publié le 29/10/2025 à 14:22
    • Délibérations
      • 2022-02-04-indemnités de fonction des nouveaux élus.pdf publié le 29/10/2025 à 14:22
      • 2022-02-03-election nouvel adjoint au maire suite à démission du 2ème adjoint.pdf publié le 29/10/2025 à 14:22
      • 2022-02-02-adoption bail commercial avec LM Patrimoine.pdf publié le 29/10/2025 à 14:22
      • 2022-02-01-débat orientation budgétaire sur la base du rapport orientation budgétaire 2022.pdf publié le 29/10/2025 à 14:22
    • Compte rendu
      • 2022-02-07-compte rendu.pdf publié le 29/10/2025 à 14:21
    • Annexes
      • tableau conseil municipal au 7 février 2022.pdf publié le 29/10/2025 à 14:22
      • DOB 2022.pdf publié le 29/10/2025 à 14:22
• Année 2021
  • 2021-12-13
    • Ordre du jour
      • 2021-12-13-ordre du jour.pdf publié le 29/10/2025 à 14:03
    • Délibérations
      • 2021-12-18-admissions en non valeur.pdf publié le 29/10/2025 à 14:03
      • 2021-12-17-reconduction convention opérateur activités sportives CCC.pdf publié le 29/10/2025 à 14:03
      • 2021-12-16-demande de subvention CR 3ème court tennis.pdf publié le 29/10/2025 à 14:03
      • 2021-12-15-demande de subvention CD 3ème court de tennis.pdf publié le 29/10/2025 à 14:03
      • 2021-12-14-renouvellement contrat risques statutaires.pdf publié le 29/10/2025 à 14:03
      • 2021-12-13-subvention exceptionnelle fonctionnement ACA²P.pdf publié le 29/10/2025 à 14:03
      • 2021-12-12-subvention exceptionnelle fonctionnement Lou Récantou.pdf publié le 29/10/2025 à 14:03
      • 2021-12-11-approbation avant projet centrale photovoltaique.pdf publié le 29/10/2025 à 14:03
      • 2021-12-10-demande de subvention DETR 2022.pdf publié le 29/10/2025 à 14:03
      • 2021-12-09-mise en place vidéo verbalisation.pdf publié le 29/10/2025 à 14:03
      • 2021-12-08-saison culturelle 2022 demande d'aide départementale.pdf publié le 29/10/2025 à 14:03
      • 2021-12-07-modification conditions de paiement salles municipales.pdf publié le 29/10/2025 à 14:03
      • 2021-12-06-communication rapports eau-assainissemnet.pdf publié le 29/10/2025 à 14:03
      • 2021-12-05-communication rapport d'activités ordures ménagères.pdf publié le 29/10/2025 à 14:03
      • 2021-12-04-budget commune décision modificative n°4.pdf publié le 29/10/2025 à 14:03
      • 2021-12-03-organisation du temps de travail.pdf publié le 29/10/2025 à 14:03
      • 2021-12-02-budget participatif validation des projets retenus.pdf publié le 29/10/2025 à 14:03
      • 2021-12-01-autorisation de mandatement des dépenses investissement.pdf publié le 29/10/2025 à 14:03
    • Compte rendu
      • 2021-12-13-compte rendu.pdf publié le 29/10/2025 à 14:02
    • Annexes
      • Convention mise à disposition agent de la CCC à Paulhan.pdf publié le 29/10/2025 à 14:03
  • 2021-11-22
    • Ordre du jour
      • 2021-11-22-ordre du jour.pdf publié le 29/10/2025 à 14:00
    • Délibérations
      • 2021-11-02-ouverture à l'urbanisation 4 ha zone d'activités.pdf publié le 29/10/2025 à 14:00
      • 2021-11-01-autorisation modification n° 4 du PLU.pdf publié le 29/10/2025 à 14:00
    • Compte rendu
      • 2021-11-22-compte rendu.pdf publié le 29/10/2025 à 14:00
    • Annexes
  • 2021-10-18
    • Ordre du jour
      • 2021-10-18-ordre du jour.pdf publié le 29/10/2025 à 13:59
    • Délibérations
      • 2021-10-22-adoption convention Qu'est-ce qu'on attend.pdf publié le 29/10/2025 à 13:59
      • 2021-10-21-création deux postes d'adjoint technique titulaire .pdf publié le 29/10/2025 à 13:59
      • 2021-10-20-adoption convention Poly Notes.pdf publié le 29/10/2025 à 13:59
      • 2021-10-19-budget commune décision modificative n°3 .pdf publié le 29/10/2025 à 13:59
      • 2021-10-18-adoption convention entretien RD 128e2.pdf publié le 29/10/2025 à 13:59
      • 2021-10-17-adoption groupement de commandes RD 128e2.pdf publié le 29/10/2025 à 13:59
      • 2021-10-16-demande subvention CD chemins ruraux.pdf publié le 29/10/2025 à 13:59
      • 2021-10-15-création poste filière police.pdf publié le 29/10/2025 à 13:59
      • 2021-10-14-renouvellement convention RAM.pdf publié le 29/10/2025 à 13:59
      • 2021-10-13-adoption convention arbre à bulles.pdf publié le 29/10/2025 à 13:59
      • 2021-10-12-instauration du taux promus promouvables.pdf publié le 29/10/2025 à 13:59
      • 2021-10-11-renouvellement plan de formation pour 2021-2023.pdf publié le 29/10/2025 à 13:59
      • 2021-10-10 -adoption organigramme de la commune.pdf publié le 29/10/2025 à 13:59
      • 2021-10-09-adoption convention socle numérique.pdf publié le 29/10/2025 à 13:59
      • 2021-10-08-constitution groupement de commandes avec la CCC.pdf publié le 29/10/2025 à 13:59
      • 2021-10-07-indemnités astreinte et permanence agents service technique.pdf publié le 29/10/2025 à 13:59
      • 2021-10-06-adhésion à la mission protection sociale.pdf publié le 29/10/2025 à 13:59
      • 2021-10-05-communication rapport activités du SIVOM.pdf publié le 29/10/2025 à 13:59
      • 2021-10-04-modification taux d'emploi d'un adjoint administratif.pdf publié le 29/10/2025 à 13:59
      • 2021-10-03-mise en place du télétravail.pdf publié le 29/10/2025 à 13:59
      • 2021-10-02-adoption convention avec Aspiran police pluri communale.pdf publié le 29/10/2025 à 13:59
      • 2021-10-01-communication rapport annuel syndicat centre hérault.pdf publié le 29/10/2025 à 13:59
    • Compte rendu
      • 2021-10-18-compte rendu.pdf publié le 29/10/2025 à 13:59
    • Annexes
      • Organigramme hierarchique sans noms.pdf publié le 29/10/2025 à 13:59
      • Convention utilisation temporaire de locaux communaux Arbre à bulles .pdf publié le 29/10/2025 à 13:59
      • Convention utilisation locaux scolaire Polynotes.pdf publié le 29/10/2025 à 13:59
      • Convention occupation temporaire domaine public QQOA.pdf publié le 29/10/2025 à 13:59
      • Convention groupement de commandes publiques réalisation travaux routiers RD 128e2 route d'Usclas.pdf publié le 29/10/2025 à 13:59
      • Convention entretien RD 128e2 route d'Usclas.pdf publié le 29/10/2025 à 13:59
      • Convention de mise à disposition des agents PM Paulhan et leurs équipements à Aspiran.pdf publié le 29/10/2025 à 13:59
  • 2021-07-26
    • Ordre du jour
      • 2021-07-26-ordre du jour.pdf publié le 29/10/2025 à 13:56
    • Délibérations
      • 2021-07-17-demande de subvention DRAC projet pouce préhenseur.pdf publié le 29/10/2025 à 13:57
      • 2021-07-16-cloture PAE Sous Ville.pdf publié le 29/10/2025 à 13:57
      • 2021-07-15-demande subvention ANS voie verte tranche 4.pdf publié le 29/10/2025 à 13:57
      • 2021-07-14-calendrier municipal tarification espace publicitaire.pdf publié le 29/10/2025 à 13:57
      • 2021-07-13-subvention exceptionnelle fonctionnement comité des fêtes.pdf publié le 29/10/2025 à 13:57
      • 2021-07-12-budget commune décision modificative n°2.pdf publié le 29/10/2025 à 13:57
      • 2021-07-11-adoption règlement intérieur commission démocratie de proximité.pdf publié le 29/10/2025 à 13:57
      • 2021-07-10-convention URBA avec la CCC.pdf publié le 29/10/2025 à 13:57
      • 2021-07-09-demande prorogation subvention chemins ruraux.pdf publié le 29/10/2025 à 13:57
      • 2021-07-08-demande prorogation subvention ND des Vertus.pdf publié le 29/10/2025 à 13:57
      • 2021-07-07-demande subvention DRAC NDdes Vertus.pdf publié le 29/10/2025 à 13:57
      • 2021-07-06-adoption avenant jardin partagé.pdf publié le 29/10/2025 à 13:57
      • 2021-07-05-adoption bail commercial.pdf publié le 29/10/2025 à 13:57
      • 2021-07-04-mise à disposition opérateur sportif.pdf publié le 29/10/2025 à 13:57
      • 2021-07-03-adoption convention lire à la mer.pdf publié le 29/10/2025 à 13:57
      • 2021-07-02-fourrière automobile.pdf publié le 29/10/2025 à 13:57
    • Compte rendu
      • 2021-07-26-compte rendu.pdf publié le 29/10/2025 à 13:56
    • Annexes
  • 2021-06-01
    • Ordre du jour
      • 2021-06-01-ordre du jour.pdf publié le 29/10/2025 à 13:53
    • Délibérations
      • 2021-06-06-motion de soutien demi échangeur entrée Nord Clermont l'Hlt.pdf publié le 29/10/2025 à 13:54
      • 2021-06-05-budget commune décision modificative n°1.pdf publié le 29/10/2025 à 13:54
      • 2021-06-04-reprise affectation des résultats 2020.pdf publié le 29/10/2025 à 13:54
      • 2021-06-03-cession immeuble AB 267.pdf publié le 29/10/2025 à 13:54
      • 2021-06-02-déclassement parcelle AB 267.pdf publié le 29/10/2025 à 13:54
      • 2021-06-01-cession parcelles AC 31, AN 453 et 610.pdf publié le 29/10/2025 à 13:54
    • Compte rendu
      • 2021-06-01-compte-rendu.pdf publié le 29/10/2025 à 13:53
    • Annexes
  • 2021-04-15
    • Ordre du jour
      • 2021-04-15-ordre du jour.pdf publié le 29/10/2025 à 13:51
    • Délibérations
      • 2021-04-15-motion soutien agriculteurs gel 7 avril 2021.pdf publié le 29/10/2025 à 13:52
      • 2021-04-14-cession candélabres éclairage sus castels Hérault Logement.pdf publié le 29/10/2025 à 13:52
      • 2021-04-13-demande de subvention service départemental jeunesse voie verte tranche 4.pdf publié le 29/10/2025 à 13:52
      • 2021-04-12-demande de subvention hors progamme 2021 voie verte tranche 4.pdf publié le 29/10/2025 à 13:52
      • 2021-04-11-projet création STEP.pdf publié le 29/10/2025 à 13:52
      • 2021-04-10-echange de parcelles projet STEP.pdf publié le 29/10/2025 à 13:52
      • 2021-04-09-opposition au transfert compétence PLU à la CCC.pdf publié le 29/10/2025 à 13:52
      • 2021-04-08-subvention exceptionnelle fonctionnement ACA²P.pdf publié le 29/10/2025 à 13:52
      • 2021-04-07-subventions aux associations 2021.pdf publié le 29/10/2025 à 13:52
      • 2021-04-06-bilan acquisitions et cessions immobilières 2020.pdf publié le 29/10/2025 à 13:52
      • 2021-04-05-vote des taux imposition 2021.pdf publié le 29/10/2025 à 13:52
      • 2021-04-04-vote du budget primitif 2021.pdf publié le 29/10/2025 à 13:52
      • 2021-04-03-affectation des résultats 2020.pdf publié le 29/10/2025 à 13:52
      • 2021-04-02-approbation du compte de gestion 2020.pdf publié le 29/10/2025 à 13:52
      • 2021-04-01-approbation du compte administratif 2020.pdf publié le 29/10/2025 à 13:52
    • Compte rendu
      • 2021-04-15-compte rendu.pdf publié le 29/10/2025 à 13:51
    • Annexes
  • 2021-03-22
    • Ordre du jour
      • 2021-03-22-ordre du jour.pdf publié le 29/10/2025 à 13:50
    • Délibérations
      • 2021-03-14-création poste dispositif parcours emploi compétence.pdf publié le 29/10/2025 à 13:50
      • 2021-03-13-désherbage fonds médiathèque municipale.pdf publié le 29/10/2025 à 13:50
      • 2021-03-12-médiathèque adoption règlement intérieur.pdf publié le 29/10/2025 à 13:50
      • 2021-03-11-demande subvention gilet pare-balles.pdf publié le 29/10/2025 à 13:50
      • 2021-03-10-adoption convention temporaire locaux communaux MLJ.pdf publié le 29/10/2025 à 13:50
      • 2021-03-09-demande subvention réfection chemins ruraux.pdf publié le 29/10/2025 à 13:50
      • 2021-03-08-lancement consultation fourrière automobile.pdf publié le 29/10/2025 à 13:50
      • 2021-03-07-demande subvention CD amende police.pdf publié le 29/10/2025 à 13:50
      • 2021-03-06-demande subvention CR accessibilité ERP année 2.pdf publié le 29/10/2025 à 13:50
      • 2021-03-05-désignation représentants agence technique herault ingenierie.pdf publié le 29/10/2025 à 13:50
      • 2021-03-04-nomination représentants SIVOM.pdf publié le 29/10/2025 à 13:50
      • 2021-03-03-adoption convention atelier d'écriture.pdf publié le 29/10/2025 à 13:50
      • 2021-03-02-constitution commission extra municipale démocratie de proximité.pdf publié le 29/10/2025 à 13:50
      • 2021-03-01-adoption convention avec EPF.pdf publié le 29/10/2025 à 13:50
    • Compte rendu
      • 2021-03-22-compte rendu.pdf publié le 29/10/2025 à 13:50
    • Annexes
      • Règlement intérieur médiathèque municipale.pdf publié le 29/10/2025 à 13:50
      • fiche de Poste PEC.pdf publié le 29/10/2025 à 13:50
      • Convention d'animation d'ateliers d'écriture.pdf publié le 29/10/2025 à 13:50
  • 2021-02-15
    • Ordre du jour
      • 2021-02-15-ordre du jour.pdf publié le 29/10/2025 à 13:49
    • Délibérations
      • 2021-02-05-demande subvention CR aménagements paysagers et mise en valeur Notre Dame des Vertus.pdf publié le 29/10/2025 à 13:49
      • 2021-02-02-demande subvention CR réhabilitation ancienne gare tranche 2.pdf publié le 29/10/2025 à 13:49
      • 2020-02-06-demande subvention CD aménagements paysagers et mise en valeur Notre Dame des Vertus.pdf publié le 29/10/2025 à 13:49
      • 2020-02-04-DOB sur la base du ROB 2021.pdf publié le 29/10/2025 à 13:49
      • 2020-02-03-demande subvention CD réhabilitation ancienne gare tranche 2.pdf publié le 29/10/2025 à 13:49
      • 2020-02-01-opération 8000 arbres par an pour l'Hérault.pdf publié le 29/10/2025 à 13:49
    • Compte rendu
      • 2021-02-15-compte rendu.pdf publié le 29/10/2025 à 13:49
    • Annexes
      • DOB 2021 rapport d'orientations budgétaires 2021.pdf publié le 29/10/2025 à 13:49
• Année 2020
  • 2020-12-17
    • Ordre du jour
      • 2020-12-17-ordre du jour.pdf publié le 27/10/2025 à 16:27
    • Délibérations
      • Convention RAM utilisation locaux communaux.pdf publié le 27/10/2025 à 16:28
      • Convention d'occupation jardin partagé.pdf publié le 27/10/2025 à 16:28
      • Convention d'objectifs Paulhan Solidaire.pdf publié le 27/10/2025 à 16:28
      • convention d'objectifs école F- DOLTO.pdf publié le 27/10/2025 à 16:28
      • Convention d'objectifs ACA²P.pdf publié le 27/10/2025 à 16:28
      • Convention Arbre à bulles utilisation locaux communaux.pdf publié le 27/10/2025 à 16:28
      • 2025-12-07-adoption convention objectifs Paulhan Solidaire.pdf publié le 27/10/2025 à 16:27
      • 2025-12-06-demande de subvention au titre des dotations de l'Etat 2021 voie verte tranche 4.pdf publié le 27/10/2025 à 16:27
      • 2020-12-23-fixation indemnité de logement aux instituteurs.pdf publié le 27/10/2025 à 16:27
      • 2020-12-22-adoption convention jardins partagés avec Paulhan Solidaire.pdf publié le 27/10/2025 à 16:27
      • 2020-12-21-création commission extra municipale vie culturelle.pdf publié le 27/10/2025 à 16:27
      • 2020-12-20-engagement dispositif service civique et demande agrément.pdf publié le 27/10/2025 à 16:27
      • 2020-12-19-adhésion au SIVOM d'Agde enlèvement tags.pdf publié le 27/10/2025 à 16:27
      • 2020-12-18-vidéo protection tranche 2 demande subvention services Etat.pdf publié le 27/10/2025 à 16:27
      • 2020-12-17-adoption convention Arbre à bulles utilisation locaux municipaux.pdf publié le 27/10/2025 à 16:27
      • 2020-12-16-adoption convention RAM utilisation locaux municipaux.pdf publié le 27/10/2025 à 16:27
      • 2020-12-15-autorisation mandatement dépenses investissement avant adoption BP2021.pdf publié le 27/10/2025 à 16:27
      • 2020-12-14-budget Commune décision modificative n°3.pdf publié le 27/10/2025 à 16:27
      • 2020-12-13-admissions en non valeur.pdf publié le 27/10/2025 à 16:27
      • 2020-12-12-saison culturelle 2021 demande aide départementale.pdf publié le 27/10/2025 à 16:27
      • 2020-12-11-attribution aide à la location installation commerce centre ville Paulhan.pdf publié le 27/10/2025 à 16:27
      • 2020-12-10-repères crues adoption convention prévention inondation bassin fleuve Hérault.pdf publié le 27/10/2025 à 16:27
      • 2020-12-09-renouvellement convention objectifs ESPPA FOOTBALL.pdf publié le 27/10/2025 à 16:27
      • 2020-12-08-renouvellement convention objectifs ACA²P.pdf publié le 27/10/2025 à 16:27
      • 2020-12-05-compte épargne temps.pdf publié le 27/10/2025 à 16:27
      • 2020-12-04-budget participatif création et adoption du mode emploi.pdf publié le 27/10/2025 à 16:27
      • 2020-12-03-mandat au CDG risque santé.pdf publié le 27/10/2025 à 16:27
      • 2020-12-02-adoption convention objectifs ARC EN CIEL.pdf publié le 27/10/2025 à 16:27
      • 2020-12-01-adoption convention objectifs F- DOLTO.pdf publié le 27/10/2025 à 16:27
    • Compte rendu
      • 2020-12-17-compte rendu.pdf publié le 27/10/2025 à 16:28
    • Annexes
  • 2020-10-15
    • Ordre du jour
      • 2020-10-15-ordre du jour.pdf publié le 27/10/2025 à 16:26
    • Délibérations
      • 2020-10-34- soutien financier départements Gard et Alpes Maritimes sinistrés.pdf publié le 27/10/2025 à 16:26
      • 2020-10-33-chantier insertion réhabilitation bâtiments patrimoniaux commune.pdf publié le 27/10/2025 à 16:26
      • 2020-10-32-demande de subvention hors programme 2020.pdf publié le 27/10/2025 à 16:26
      • 2020-10-31-demande de suubvention CR voie verte tranche 4.pdf publié le 27/10/2025 à 16:26
      • 2020-10-30-demande de subvention CD voie verte tranche 4.pdf publié le 27/10/2025 à 16:26
      • 2020-10-29-adoption convention Bien chez Nous Nou utilisation locaux municipaux.pdf publié le 27/10/2025 à 16:26
      • 2020-10-28-principes et modalités mise en oeuvre conseil municipal d'enfants.pdf publié le 27/10/2025 à 16:26
      • 2020-10-27-prêt podium adoption règlement.pdf publié le 27/10/2025 à 16:26
      • 2020-10-26-vidéoprojecteur salle des fêtes adoption règlement.pdf publié le 27/10/2025 à 16:26
      • 2020-10-25-matériel communal adoption règlement.pdf publié le 27/10/2025 à 16:26
      • 2020-10-24-adoption règlements intérieurs gymnases départemental et municipal.pdf publié le 27/10/2025 à 16:26
      • 2020-10-23-réglementation tarification salles municipales.pdf publié le 27/10/2025 à 16:26
      • 2020-10-22-adoption conventions permanentes mise à disposition salles municipales.pdf publié le 27/10/2025 à 16:26
      • 2020-10-21-communication rapport activités 2019 SIVOM canton Agde.pdf publié le 27/10/2025 à 16:26
      • 2020-10-20-attribution subvention exceptionnelle fonctionnement amicale paulhanaise autour de Stefanik.pdf publié le 27/10/2025 à 16:26
      • 2020-10-19-budget commune décision modificative n°2.pdf publié le 27/10/2025 à 16:26
      • 2020-10-18-avenant au régime indemnitaire du personnel communal (hors FIFSEEP).pdf publié le 27/10/2025 à 16:26
      • 2020-10-17-attribution subvention exceptionnelle fonctionnement Moto Owner's Group.pdf publié le 27/10/2025 à 16:26
      • 2020-10-16-réactualisation tarification encarts publicitaires paulh'infos.pdf publié le 27/10/2025 à 16:26
      • 2020-10-15-modification et reconduction charte d'utilisation supports de communication.pdf publié le 27/10/2025 à 16:26
      • 2020-10-14-création poste adjoint administratif titulaire temps complet.pdf publié le 27/10/2025 à 16:26
      • 2020-10-13-modification du taux d'emploi d'un adjoint technique .pdf publié le 27/10/2025 à 16:26
      • 2020-10-12-création poste dans le cadre des avancements de grade.pdf publié le 27/10/2025 à 16:26
      • 2020-10-11-désignation correspondant plan climat transition.pdf publié le 27/10/2025 à 16:26
      • 2020-10-10-communication rapport prix et qualité du service public éliminiation déchets 2019.pdf publié le 27/10/2025 à 16:26
      • 2020-10-09-reconduction convention marché aux puces.pdf publié le 27/10/2025 à 16:26
      • 2020-10-08-mise à disposition opérateur activités sportives reconduction conventions avec la CCC.pdf publié le 27/10/2025 à 16:26
      • 2020-10-07-prime Covid.pdf publié le 27/10/2025 à 16:26
      • 2020-10-06-achats effectués article 6232 fêtes et cérémonies.pdf publié le 27/10/2025 à 16:26
      • 2020-10-05-indemnisation frais de déplacements agents et élus.pdf publié le 27/10/2025 à 16:26
      • 2020-10-04-délibération cadre droits de formation des élus.pdf publié le 27/10/2025 à 16:26
      • 2020-10-03-syndicat Centre Hérault désignation élu référent déchets.pdf publié le 27/10/2025 à 16:26
      • 2020-10-02-adoption règlement intérieur comité consultati communal revitalisation bourgs centres.pdf publié le 27/10/2025 à 16:26
      • 2020-10-01-création comité consultatif communval revitalisation bourgs centres.pdf publié le 27/10/2025 à 16:26
    • Compte rendu
      • 2020-10-15-compte rendu.pdf publié le 27/10/2025 à 16:26
    • Annexes
      • Règlement vidéoprojecteur.pdf publié le 27/10/2025 à 16:26
      • Règlement prêt de matériel.pdf publié le 27/10/2025 à 16:26
      • Règlement mise à disposition et utilisation podium mobile.pdf publié le 27/10/2025 à 16:26
      • Règlement intérieur gymnase municipal.pdf publié le 27/10/2025 à 16:26
      • Règlement intérieur gymnase départemental.pdf publié le 27/10/2025 à 16:26
      • Règlement intérieur conseil municipal des enfants paulhan.pdf publié le 27/10/2025 à 16:26
      • Convention occupation temporaire domaine public communal marché aux puces.pdf publié le 27/10/2025 à 16:26
      • Convention mise à disposition agent de la CCC du 15-07 au 7-08-2020.pdf publié le 27/10/2025 à 16:26
      • Convention Bien chez Nous Nou utilisation salle ancienne école G- Sand.pdf publié le 27/10/2025 à 16:26
      • Charte d'utilisation communication supports communaux.pdf publié le 27/10/2025 à 16:26
  • 2020-07-10
    • Ordre du jour
      • 2020-07-10-ordre du jour.pdf publié le 27/10/2025 à 16:25
    • Délibérations
    • Compte rendu
      • 2020-07-10-compte rendu.pdf publié le 27/10/2025 à 16:25
    • Annexes
  • 2020-06-25
    • Ordre du jour
      • 2020-06-25-ordre du jour.pdf publié le 27/10/2025 à 16:23
    • Délibérations
      • 2020-06-28-autorisation donnée au Maire de signer demandes d'autorisation d'urbanisme au nom de la commune.pdf publié le 27/10/2025 à 16:23
      • 2020-06-27-création une voie verte sur le territoire communal.pdf publié le 27/10/2025 à 16:23
      • 2020-06-26-création commission consultative MAPA.pdf publié le 27/10/2025 à 16:23
      • 2020-06-25-demande subvention auprès d'Hérault Energies travaux de dissimumlation des réseaux Route d'Usclas.pdf publié le 27/10/2025 à 16:23
      • 2020-06-24-prise en charge frais de franchise accident rue Raspail.pdf publié le 27/10/2025 à 16:23
      • 2020-06-23-budget Commune décision modificative n°1.pdf publié le 27/10/2025 à 16:23
      • 2020-06-22-modification du tableau des effectifs création de 2 postes d'adjoint technique titulaire temps complet.pdf publié le 27/10/2025 à 16:23
      • 2020-06-21-taxe consommation finale d'électricité avenant 2 à la convention entre la commune et Hérault Energies pour perception reversement et contrôle de la taxe.pdf publié le 27/10/2025 à 16:23
      • 2020-06-20-adoption avenant à la convention de régie publicitaire et de mise à disposition de mobilier urbain avec la société MEDIAFFICHE.pdf publié le 27/10/2025 à 16:23
      • 2020-06-19-Convention partenariat avec Département 34 Label lire à la mer programme en partenariat 2020.pdf publié le 27/10/2025 à 16:23
      • 2020-06-18-délégation du CM à Mr le Maire en matière de marchés publics, accords-cadres et avenants - article du CGCT L 2122-22-4°.pdf publié le 27/10/2025 à 16:23
      • 2020-06-17-délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire.pdf publié le 27/10/2025 à 16:23
      • 2020-06-16-désignation de Monsieur le Maire pour siéger à l'assemblée de l'association des Maires de France.pdf publié le 27/10/2025 à 16:23
      • 2020-06-15- indemnités de fonction maire-adjoints-conseillers municipaux .pdf publié le 27/10/2025 à 16:23
      • 2020-06-14-constitution commission communale d'accessibilité aux personnes handicapées.pdf publié le 27/10/2025 à 16:23
      • 2020-06-13-SIVOM Agde Fourrière animale désignation représentant titulaire et représentant suppléant.pdf publié le 27/10/2025 à 16:23
      • 2020-06-12-désignation représentants au Conseil d'Administration Collège Maffre-Baugé.pdf publié le 27/10/2025 à 16:23
      • 2020-06-11-désignation représentant au comité local pour le logement autonome des jeunes du Pays Coeur d'Hérault.pdf publié le 27/10/2025 à 16:23
      • 2020-06-10-désignation conseiller municipal correspondant défense.pdf publié le 27/10/2025 à 16:23
      • 2020-06-09-désignation conseiller municipal en charge de la sécurité routière.pdf publié le 27/10/2025 à 16:23
      • 2020-06-08-désignation délégués Hérault Energies.pdf publié le 27/10/2025 à 16:23
      • 2020-06-07-désignation représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration CCAS.pdf publié le 27/10/2025 à 16:23
      • 2020-06-06-fixation nombre administrateurs du Conseil d'Administration CCAS.pdf publié le 27/10/2025 à 16:23
      • 2020-06-05-commission intercommunale impôts directs - Désignation membre titulaire et membre suppléant.pdf publié le 27/10/2025 à 16:23
      • 2020-06-04-constitution commission communale impôts directs.pdf publié le 27/10/2025 à 16:23
      • 2020-06-03-commission appel d'offres et adjudication élection des conseilleurs municipaux.pdf publié le 27/10/2025 à 16:23
      • 2020-06-02-constitution des commissions municipales.pdf publié le 27/10/2025 à 16:23
      • 2020-06-01-adoption règlement intérieur du Conseil Municipal de la ville de Paulhan.pdf publié le 27/10/2025 à 16:23
    • Compte rendu
      • 2020-06-25-compte rendu.pdf publié le 27/10/2025 à 16:23
    • Annexes
      • Règlement intérieur du Conseil Municipal Paulhan.pdf publié le 27/10/2025 à 16:23
      • Avenant n°2 convention entre Paulhan et Herault Energies perception reversement et contrôle taxe sur la consommation finale électricité communes de +2000 habitants .pdf publié le 27/10/2025 à 16:23
  • 2020-05-25
    • Ordre du jour
      • 2020-05-25-ordre jour.pdf publié le 27/10/2025 à 16:21
    • Délibérations
      • 2020-05-01-postes d'adjoints.pdf publié le 27/10/2025 à 16:22
    • Compte rendu
    • Annexes
      • Tableau du conseil municipal Paulhan 25 mai 2020.pdf publié le 27/10/2025 à 16:22
      • Procès verbal installation du conseil municipal et élection maire et adjoints.pdf publié le 27/10/2025 à 16:22
  • 2020-03-05
    • Ordre du jour
      • 2020-03-05-ordre du jour.pdf publié le 27/10/2025 à 16:20
    • Délibérations
      • 2020-03-08-adoption avenant à la convention stérilisation et identification des chats errants.pdf publié le 27/10/2025 à 16:20
      • 2020-03-07-subventions des associations année 2020.pdf publié le 27/10/2025 à 16:20
      • 2020-03-06-bilan des acquisitions et cession immobilières réalisées en 2019.pdf publié le 27/10/2025 à 16:20
      • 2020-03-05-vote des taux d'imposition 2020.pdf publié le 27/10/2025 à 16:20
      • 2020-03-04-vote du budget primitif communal 2020.pdf publié le 27/10/2025 à 16:20
      • 2020-03-03-affectation des résultats de l'execice 2019 budget commune.pdf publié le 27/10/2025 à 16:20
      • 2020-03-02-approbation du compte de gestion 2019.pdf publié le 27/10/2025 à 16:20
      • 2020-03-01-approbation du compte administratif 2019 de la commune.pdf publié le 27/10/2025 à 16:20
    • Compte rendu
      • 2020-03-05-compte rendu.pdf publié le 27/10/2025 à 16:20
    • Annexes
      • Avenant stérilisation et identification des chats errants.pdf publié le 27/10/2025 à 16:20
  • 2020-02-13
    • Ordre du jour
      • 2020-02-13-ordre du jour.pdf publié le 27/10/2025 à 16:18
    • Délibérations
      • 2020-02-01-débat orientation budgétaire 2020 sur la base du rapport orientation budgétaire 2020 budget commune.pdf publié le 27/10/2025 à 16:18
    • Compte rendu
      • 2020-02-13-compte rendu.pdf publié le 27/10/2025 à 16:18
    • Annexes
      • DOB Programme pluriannuel investissement.pdf publié le 27/10/2025 à 16:18
      • DOB Programme pluriannuel de fonctionnement 2014 2022.pdf publié le 27/10/2025 à 16:18
      • DOB 2020 rapport d'orientation budgétaire 2020 budget commune.pdf publié le 27/10/2025 à 16:18
  • 2020-01-23
    • Ordre du jour
      • 2020-01-23-ordre du jour.pdf publié le 27/10/2025 à 16:15
    • Délibérations
      • 2020-01-05-opération 8 000 arbres par an pour l'Hérault.pdf publié le 27/10/2025 à 16:16
      • 2020-01-04-demande de subvention solidarité nationale.pdf publié le 27/10/2025 à 16:16
      • 2020-01-03-transfert des services périscolaires de la commune Usclas d'Hérault.pdf publié le 27/10/2025 à 16:16
      • 2020-01-02-adoption convention occupation temporaire du domaine public par association Poly Notes.pdf publié le 27/10/2025 à 16:16
      • 202-01-01-bibliothèque municipale annulation de la régie de recettes.pdf publié le 27/10/2025 à 16:16
    • Compte rendu
      • 2020-01-23-compte rendu.pdf publié le 27/10/2025 à 16:16
    • Annexes
      • Convention utilisation locaux scolaire par association Polynotes.pdf publié le 27/10/2025 à 16:16