Plan local d'urbanisme

Plan Local d'Urbanisme

• 5. Annexes
  • 5.4. Annexes sanitaires
    • paulhan-5-4-annexes-sanitaires-04-12-06.pdf publié le 15/09/2025 à 13:30
  • 5.3. Liste des lotissements dont les règles d'urbanisme sont maintenues
    • paulhan-5-3-liste-des-lotissements.pdf publié le 15/09/2025 à 13:30
  • 5.2. Servitude d'Utilité Publique
    • paulhan-5-2a-liste-des-sup.pdf publié le 15/09/2025 à 13:29
  • 5.1. Liste des emplacement réservés
    • paulhan-5-1-liste-des-er.pdf publié le 15/09/2025 à 13:29
• 4. Règlement
  • paulhan-4-reglement.pdf publié le 15/09/2025 à 13:29
• 3. Documents graphiques
  • 3.2. Plan de l'agglomération
    • Paulhan 3ème M 3-2 Plan 2500° plan de l'agglomération.pdf publié le 15/09/2025 à 13:28
  • 3.1. Plan général de la commune
    • Paulhan 3ème M 3-1 Plan 5000° plan général.pdf publié le 15/09/2025 à 13:28
• 2. Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)
  • paulhan_padd.pdf publié le 15/09/2025 à 11:53
• 1. Rapport de présentation

Modifications Plan Local d'Urbanisme

• 7.3ème modification simplifiée surface plancher
  • DELIB REFORME SURFACE PLANCHER.pdf publié le 15/09/2025 à 13:40
• 6.3ème modification Secteur cave coopérative
  • REGLEMENT 3E MODIF.pdf publié le 15/09/2025 à 13:39
  • NOTE PRESENTATION2 - 3E MODIF.pdf publié le 15/09/2025 à 13:39
  • NOTE PRESENTATION 3E MODIF.pdf publié le 15/09/2025 à 13:39
  • DELIB PRESCRIPTION 3E MODIF.pdf publié le 15/09/2025 à 13:39
  • DELIB APPROB 3E MODIF PLU.pdf publié le 15/09/2025 à 13:39
  • ARRETE ENQUETE PUB 3E MODIF.pdf publié le 15/09/2025 à 13:39
• 5.2ème modification simplifiée Suppression ER C23
  • LISTE ER 2E MODFI SIMPL.pdf publié le 15/09/2025 à 13:39
  • EXPOSE MOTIFS 2E MODIF SIMP.pdf publié le 15/09/2025 à 13:39
  • DELIB PRESCRIPTION 2E MODIF SIMPL.pdf publié le 15/09/2025 à 13:39
  • DELIB APPROBATION 2E MODIF SIMP.pdf publié le 15/09/2025 à 13:39
  • ARRETE ENQUETE PUB 2E MODIF SIMP.pdf publié le 15/09/2025 à 13:39
• 4.2ème modification Secteur projet groupe scolaire
  • NOTE PRESENTATION 1 2E MODIF.pdf publié le 15/09/2025 à 13:37
  • LISTE ER 2E MODFI SIMPL.pdf publié le 15/09/2025 à 13:37
  • LISTE ER 2E MODF.pdf publié le 15/09/2025 à 13:37
  • DELIB APPROBATION 2E MODIF.pdf publié le 15/09/2025 à 13:37
  • ARRETE MISE ENQUETE PUB 2E MODIF.pdf publié le 15/09/2025 à 13:37
• 3.1ère modification ZAE LA BARTHE
  • DELIB PRESCRIPTION MODIF 02122009.pdf publié le 15/09/2025 à 13:35
  • DELIB APPROB MODIF 05052010.pdf publié le 15/09/2025 à 13:35
  • cartouche 2010.pdf publié le 15/09/2025 à 13:35
  • 1ER MODIF REGLEMENT.pdf publié le 15/09/2025 à 13:35
  • 1ER MODIF NOTE PRESENTATION.pdf publié le 15/09/2025 à 13:35
• 2. 1ère révision simplifiée ateliers municipaux
  • PADD 1ER REVISION SIMPL.pdf publié le 15/09/2025 à 13:34
  • NOTE PRESENTATION 1ER REVISION SIMPL.pdf publié le 15/09/2025 à 13:34
  • LISTE ER 1ER REVISION SIMPL.pdf publié le 15/09/2025 à 13:34
  • DELIB PRESCRIPTION 1ER REVISION SIMP.pdf publié le 15/09/2025 à 13:34
  • DELIB APPROBATION 1ER REVISION SIMP.pdf publié le 15/09/2025 à 13:34
  • BILAN CONCERTATION 1ER REVISION SIMP.pdf publié le 15/09/2025 à 13:34
  • ARRETE MISE ENQUETE PUBLIQUE 1ER REVISION SIMP.pdf publié le 15/09/2025 à 13:34
• 1. 1ère modification simplifiée suppression ER C13A B
  • DELIB APPROB AMENAGEMENT FONCIER.pdf publié le 15/09/2025 à 13:32
  • DELIB 1ER MODIF SIMP 16092010.pdf publié le 15/09/2025 à 13:32
  • 1ERE MODIF ENQUETE PUB.pdf publié le 15/09/2025 à 13:32
  • 1ER MODIF LISTE ER.pdf publié le 15/09/2025 à 13:32
  • 1ER MODIF DELIB.pdf publié le 15/09/2025 à 13:32
  • 1ER MODFI SIMP ARRETE.pdf publié le 15/09/2025 à 13:32
  • 1ER MODFI EXPOSE DES MOTIFS.pdf publié le 15/09/2025 à 13:32